URL du site internet: www.tussockjumperwines.com

Propriétaire du site internet:
Wineforces S.A.R.L.
5 chemin de l’île de Houat
56610 Arradon
FRANCE
Téléphone: +33 29 76 11 62
SIRET: 51949758000018

Éditeur de la publication :  M. Gert-Jan van Arkel <gva@wineforces.com>

Hébergé par:
OVH
SAS au capital de 10 069 020 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le site nommé précédemment est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : 1655914.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DU SITE INTERNET

ABSENCE DE GARANTIES

Le présent site internet est fourni « en l’état », sans aucune déclaration ou garantie, explicite ou implicite. WINEFORCES S.A.R.L ne fait aucune déclaration or garantie concernant le présent site internet, ni sur les informations et documents fournis sur le présent site internet.

Sans préjudice de la portée général des paragraphes précédents, WINEFORCES S.A.R.L ne garantit pas que:

• le présent site internet sera disponible, de manière constante ou autre ; ou
• les informations indiquées sur le présent site internet sont complètes, sincères, précises ou non-trompeuses.

Rien, dans le présent site internet, ne constitue, ni ne vaut un conseil de quelque sorte que ce soit.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

WINEFORCES S.A.R.L ne pourra être tenu responsable envers vous (que ce soit en vertu du droit des contrats, du droit des délits ou de tout autre droit) en lien avec les contenus du présent site, l’utilisation desdits contenus, ou toute autre activité liée à ce site internet :

• [dans la mesure où le site est fourni gratuitement, pour toute perte directe ;]
• pour toute perte indirecte, spéciale ou substantielle ; ou
• pour toute perte commerciale, perte de revenus, perte de revenus, de bénéfices ou d’économies prévues, perte de contrats ou de relations d’affaires, perte de réputation ou de clientèle, ou perte ou corruption d’informations ou de données.

Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si WINEFORCES S.A.R.L a été explicitement prévenu de ladite perte potentielle.

EXCEPTIONS

Rien, dans la présente clause de non-responsabilité du site web, n’exclut ni ne limite une garantie impliquée par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limiter ; et rien, dans la présente clause de non-responsabilité, n’exclut ni ne limite la responsabilité de WINEFORCES S.A.R.L en ce qui concerne les aspects suivants :

• décès ou blessure physique causés par la négligence de WINEFORCES S.A.R.L ;
• fraude or déclaration frauduleuse de la part de WINEFORCES S.A.R.L ou
• tout autre cas pour lequel il serait illégal ou illicite, pour WINEFORCES S.A.R.L, d’exclure ou de limiter sa responsabilité, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter sa responsabilité.

CARACTÈRE RAISONNABLE

En utilisant le présent site internet, vous reconnaissez que les exclusions et limitations de responsabilité qui sont définies dans la présente clause de non-responsabilité sont raisonnables.

Dans le cas contraire, vous ne devez pas utiliser le présent site internet.

AUTRES PARTIES

Vous reconnaissez que, en tant qu’entité à responsabilité limitée, WINEFORCES S.A.R.L. a intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et de ses employés. Vous reconnaissez que vous n’introduirez aucune revendication à titre personnel à l’encontre des dirigeants ou employés de WINEFORCES S.A.R.L. relative à toute perte que vous auriez pu subir en lien avec le présent site internet.]

Sans préjudice du paragraphe précédent, vous reconnaissez que les limitations de garanties et de responsabilités définies dans la présente clause de non-responsabilité protègeront les dirigeants, employés, mandataires, filiales, successeurs, cessionnaires et sous-traitants de WINEFORCES S.A.R.L, ainsi que WINEFORCES S.A.R.L.

DISPOSITION NON-APPLICABLE

Si l’une des dispositions de la présente clause de non-responsabilité est ou s’avère non-applicable en vertu du droit en vigueur, cela n’affectera pas l’applicabilité des autres dispositions de la présente clause de non-responsabilité.

AVIS DE COPYRIGHT

Copyright © 2010 WINEFORCES S.A.R.L.

PROPRIÉTÉ DU COPYRIGHT

Le copyright du présent site internet et des éléments qu’il contient (y compris, sans limitation le texte, le code informatique, les illustrations, les photographies, les images, la musique, les documents audio, vidéo et audio-visuels du présent site internet) est la propriété de WINEFORCES S.A.R.L.

LICENCES RELATIVES AU COPYRIGHT

WINEFORCES S.A.R.L vous accorde une licence mondiale non-exclusive sans redevance et révocable de :

• consulter le présent site internet et ses documents sur ordinateur ou sur appareil mobile au moyen d’un navigateur internet ;
• copier et stocker le présent site internet et les documents qu’il contient dans la mémoire cache du navigateur internet ; et
• imprimer des pages du présent site internet à des fins d’utilisation [personnel et non commercial] personnelle.

WINEFORCES S.A.R.L ne vous concède aucun autre droit en relation avec le présent site internet ou les documents fournis sur le présent site internet. En d’autres termes, tous les autres droits sont réservés.

Pour lever tout doute, vous ne devez pas adapter, éditer, changer, transformer, publier, republier, distribuer, redistribuer, diffuser, rediffuser ou montrer ou jouer en public ce site internet ou le matériel fourni sur ce site web (sous quelque forme ou média que ce soit) sans l’autorisation écrite préalable de WINEFORCES S.A.R.L.

EXTRACTION DE DONNÉES

La collecte automatisée et/ou systématique de données à partir de ce site web est interdite.

PERMISSIONS

Vous pouvez demander l’autorisation d’utiliser les documents protégés par le droit d’auteur sur ce site internet en écrivant à l’adresse suivante :

legal@wineforces.com ou à WINEFORCES S.A.R.L. 5 CHEMIN DE L’ILE DE HOUAT 56610 ARRADON FRANCE.

APPLICATION DU COPYRIGHT

WINEFORCES S.A.R.L. prend très au sérieux l’application de ses copyrights.

Si WINEFORCES S.A.R.L. découvre que vous avez utilisé ses matériels protégés par les copyrights d’une manière qui contrevient, ou pourrait contrevenir, à l’autorisation susmentionnée, WINEFORCES S.A.R.L. peut intenter une action en justice contre vous pour obtenir des dommages pécuniaires et une injonction pour vous empêcher d’utiliser ces matériels. Vous pourriez également être condamné à payer des frais de justice.

Si vous avez connaissance de toute utilisation des matériels de WINEFORCES S.A.R.L., protégés par le copyright, qui contrevienne, ou pourrait contrevenir, à l’autorisation susmentionnée, veuillez le signaler par email à legal@wineforces.com ou par courrier postal à WINEFORCES S.A.R.L. 5 CHEMIN DE L’ILE DE HOUAT 56610 ARRADON FRANCE.

COPIES ILLICITES

Si vous avez connaissance d’un élément du site Web qui, selon vous, porte atteinte à vos droits d’auteur ou à ceux d’une autre personne, veuillez le signaler par courrier électronique à l’adresse suivante legal@wineforces.com ou par courrier postal à WINEFORCES S.A.R.L. 5 CHEMIN DE L’ILE DE HOUAT 56610 ARRADON FRANCE.

DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Votre confidentialité est importante pour WINEFORCES S.A.R.L. La présente déclaration de non-confidentialité fournit des informations concernant les informations personnelles que WINEFORCES S.A.R.L collecte, et sur la manière dont WINEFORCES S.A.R.L utilise lesdites informations personnelles.

COLLECTE D’INFORMATIONS PERSONNELLES

WINEFORCES S.A.R.L peut collecter et utiliser les types d’informations personnelles suivants :

• information sur votre utilisation du présent site internet ;]
• information que vous fournissez pour vous inscrire sur le site internet
• information sur les transactions effectuées à travers ce site internet
• information que vous fournissez pour souscrire aux services de ce site internet
• toute autre information que vous envoyez à WINEFORCES S.A.R.L

UTILISATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES

WINEFORCES S.A.R.L peut utiliser vos informations personnelles pour :

• gérer ce site internet
• permettre votre accès aux services de ce site internet ainsi que votre utilisation desdits services
• vous envoyer les produits que vous achetez
• vous fournir les services que vous achetez
• vous envoyer des relevés et des factures
• recevoir vos paiements
• vous envoyer des communications commerciales.

Lorsque WINEFORCES S.A.R.L divulgue vos informations personnelles à ses agents ou sous-traitants à ces fins, l’agent ou le sous-traitant en question sera tenu d’utiliser ces informations personnelles conformément aux termes de la présente déclaration de confidentialité.

Outre les divulgations raisonnablement nécessaires aux fins identifiées ci-dessus, WINEFORCES S.A.R.L peut divulguer vos informations personnelles dans la mesure où la loi l’y oblige, dans le cadre de toute procédure judiciaire ou de toute procédure judiciaire potentielle, et afin d’établir, d’exercer ou de défendre ses droits légaux.

SECURISATION DE VOS DONNEES

WINEFORCES S.A.R.L prendra les précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour éviter la perte, l’utilisation abusive ou l’altération de vos informations personnelles.

WINEFORCES S.A.R.L stockera les informations personnelles que vous fournissez sur des serveurs sécurisés.

TRANSFERTS TRANSFRONTALIER DE DONNÉES

Les informations que WINEFORCES S.A.R.L collecte pourront être stockées et transférées entre tous les pays dans lesquels WINEFORCES S.A.R.L exerce ses activités, afin de permettre l’utilisation des informations en conformité avec la présente politique de confidentialité.

En outre, les informations personnelles que vous soumettez à des fins de publication sur le site internet seront publiées sur internet et pourront être disponibles dans le monde entier.

Vous acceptez lesdits transferts transfrontaliers d’informations personnelles.

MISE À JOUR DE CETTE DÉCLARATION

WINEFORCES S.A.R.L peut mettre à jour la présente politique de confidentialité en postant une nouvelle version sur le présent site internet.

Vous êtes invité à consulter cette page de temps à autre pour vérifier que vous êtes informé de tout changement.

AUTRES SITES INTERNET

Le présent site internet contient des liens vers d’autres sites internet.

WINEFORCES S.A.R.L n’est pas responsable des politiques ou pratiques de confidentialité de tiers.

CONTACTER WINEFORCES S.A.R.L

Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou sur le traitement de vos informations personnelles par WINEFORCES S.A.R.L, veuillez écrire :

• par email legal@wineforces.com; ou
• par courrier à WINEFORCES S.A.R.L 5 chemin de l’ile de Houat 56610 Arradon France